Si aujourd’hui la question de la reproduction vous trotte dans l’esprit, c’est certainement que vos ventes régulières ne suffisent pas à vous faire vivre. Vous ressentez le besoin de diversifier votre activité. Rien de plus naturel, on y a tous pensé un jour. Surtout quand on connaît la réalité du métier. Varier ses sources de revenus est un enjeu central si l’on veut échapper à la précarité. Et la reproduction est une des possibilités qui s’offre à nous.
Processus de reproduction activité !
La reproduction permet de proposer des exemplaires de créations à un prix abordable tout en se faisant connaitre auprès du public. C’est également l’occasion de susciter chez l’acheteur l’envie d’acquérir une œuvre originale par la suite. Ne nous mentons pas c’est aussi moins de boulot, car une fois l’original réalisé « vous n’avez plus rien à faire ». Mise à part (peut-être) le coût des impressions, cela parait plutôt avantageux comme perspective.
Avant 2021, la réglementation relative à la reproductibilité des œuvres était assez stricte. En effet, on ne pouvait dupliquer que certaines créations et uniquement en nombre limité.
1. Photographie d'art
« Sont considérées comme œuvres d'art, les photographies prises par l'artiste, tirées par lui ou sous son contrôle, signées et numérotées dans la limite de trente exemplaires, tous formats et supports confondus. »
« Ne peuvent être considérées comme des œuvres d'art que les photographies qui portent témoignage d'une intention créatrice manifeste de la part de leur auteur. »
Source : TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité
2. Sculptures
Il est possible de réaliser des « fontes de sculpture exécutées à partir d'un moulage de la première œuvre, sous réserve que leur tirage soit contrôlé par l'artiste ou ses ayants droits et limité à huit exemplaires numérotés. Les tirages dits « d'artiste » portant des mentions spéciales sont admis au même régime dans la limite de quatre exemplaires. »
« Ne sont pas concernés les moules pour fontes, les productions artisanales ou de série, les articles de bijouterie, de joaillerie ou d’orfèvrerie, les travaux de restauration. »
Source : TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité
Note :
la fonderie d'art est un procédé de formage d'œuvres d'art ou de pièces d'ornementation métalliques, qui consiste à couler un métal ou un alliage liquide dans un moule pour reproduire, après refroidissement, une pièce donnée (forme intérieure et extérieure) en limitant autant que possible les travaux ultérieurs de finition.
Les tirages d’artiste ou épreuves d’artiste (E.A) désignent les tirages réalisés au titre d’essai. Ils ne sont en principe pas destinés à la vente. Si toutefois l’artiste décide de les vendre, il peut les numéroter et les signer.
3. Gravures, estampes et lithographies
Les gravures, estampes et lithographies peuvent être « tirées en nombre limité, selon les usages de la profession (quelques centaines de tirages), d’une ou de plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée. »
« Ne sont pas concernées les réalisations obtenues par un procédé mécanique ou photomécanique, même si elles sont numérotées et signées. »
Source : secu-artistes-auteurs.fr
Note :
Photomécanique : terme générique désignant les techniques d'impression et de reproduction dans lesquelles on utilise des clichés photographiques.
4. Emaux sur cuivre
« Sont considérés comme des œuvres d'art, les émaux sur cuivre entièrement exécutés à la main, dans la limite de huit exemplaires numérotés et comportant la signature de l'artiste ou de l'atelier d'art, à l'exclusion des articles de bijouterie, d'orfèvrerie et de joaillerie. »
Source : TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité
5. Tapisseries et textiles muraux
Pour les tapisseries et textiles muraux le « tirage doit être contrôlé par l'artiste ou par ses ayants droit et limité à huit exemplaires
y compris les exemplaires d'artiste ; chacun d'eux doit porter un numéro intégré dans le tissage. Cette condition de numérotage n'est exigée que pour les productions réalisées depuis le 1er janvier 1968. »
« Ne sont pas concernés les articles confectionnés au moyen de tapisseries (sacs, coussins…). »
Source : TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité
Tableau récapitulatif
(EA : épreuve d’artiste)
La reproduction d’autres créations du type dessin, collage, céramique, peinture, techniques mixtes…n’etait pas autorisée.
Ce que vous pouviez faire
Si vous souhaitiez vous affranchir des limites régissant la reproduction d’œuvre, vous pouviez toujours passer par :
- un diffuseur (éditeur)
- la création d’une micro-entreprise (auto-entrepreneur)
Mais ça c'était avant. Depuis 2021 toutes ces limites sont abolies!
Changement de la législation sur la reproduction avec prise d’effet en 2021
Une importante modification, en faveur des artistes a été opérée dans le décret relatif à la nature des activités et des revenus des artistes-auteurs (Décret n° 2020-1095 du 28 août 2020)
Comme vous pouvez le constater, le texte explique que le tirage d’exemplaires des créations n’est plus limité en nombres dès lors que l’artiste s’en charge lui-même. Cela signifie que vous pourrez vendre des reproductions de vos créations sur différents supports sans avoir besoin de passer par un diffuseur ou par la création d’une micro-entreprise (auto-entrepreneur).
Bien que la disposition soit actée, elle reste théorique et laisse place à l'interprétation car peu précise. Nous espérons donc recevoir des informations complémentaires sur cette nouvelle possibilité dans les mois à venir. Pourra-t-on par exemple réaliser toutes sortes de produits dérivés ? Une chose est sûre, il y aura des restrictions.
Cela reste toutefois une bonne nouvelle et une avancé inédite pour les artistes-auteurs.
Quelques conseils pour la reproduction de vos œuvres
- La technique d’impression la plus répandue et la moins onéreuse est la giclée
« l'impression giclée est une technique informatisée pour la reproduction et l'illustration à l'aide d'un fichier numérique et une imprimante à jet d'encre spéciale qui utilise l'acrylique, des peintures à l'huile ou à l'encre. Ce processus de reproduction se traduit par un niveau extrêmement élevé de la couleur et de la précision de l'image. » kunztgallery.fr - Savoir capter l’image de l’œuvre : si votre original comporte des reliefs ou textures particulières, privilégiez la photographie avec un appareil d’au moins 14 mpx. Dans l’idéal passer par un photographe professionnel. Si l’œuvre est « lisse » un scanner fera très bien l’affaire.
- La qualité de votre fichier numérique est gage de réussite. Veillez à ce que sa définition et sa résolution soient optimales. (Recommandation : 300 dpi fichier TIFF et réglage CMJN.)
- Privilégié le format RAW pour l’enregistrement de votre fichier.
- Demandez toujours à faire un tirage pour valider le produit fini. Les encres sont absorbées différemment selon le support d’impression et des incompatibilités peuvent se révéler.
- Une impression de grand format comportera souvent de petits défauts, surtout si vous le scruté de très près. Rappelez-vous de prendre quelques pas de recul sur la pièce et les défauts disparaitront.
- Préférez un coton avec une bonne souplesse pour vos impressions sur toile. Cela évitera que les encres craquent lors de montage sur châssis.
- Prévoyez toujours un bord perdu sur vos fichiers pour l’impression sur papier
- Présentez votre reproduction avec un beau cadre peut déclencher une vente
- Les reproductions de petits formats peuvent constituer des ventes faciles
- Vous pouvez réaliser des impressions atypiques sur acrylique, aluminium, liège ou bois.
- Le prix de votre produit = prix de fabrication x 2 à 2.5 (règle générale)
- Une reproduction reste une reproduction. Elle n’est pas une œuvre d’art à part entière.
- Le marché de la reproduction est un marché de décoration et non de collection.
Sources
Code de la Sécurité sociale : article R 382-2
Code général des impôts : article 98 A de l’annexe III
Code de la propriété intellectuelle : article L112-2 ou L112-3
L’article L. 132-2 du code de la propriété intellectuelle
Décret n° 2020-1095 du 28 août 2020 relatif à la nature des activités et des revenus des artistes-auteurs et à la composition du conseil d'administration de tout organisme agréé prévu à l'article R. 382-2 du code de la sécurité sociale
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité – Définitions
IMPORTANT : Le régime des artistes-auteurs est un régime avec des avantages certains. Mais il est surtout connu pour sa complexité. Adopter le statut d’artiste-auteur n’est pas un acte anodin. Cela nécessite un minimum de connaissance sur les différents aspects (juridique, fiscal, social et comptable) qui régissent ce dernier. S’empresser de s’y affilier à la suite d’une opportunité de vente, n’est donc pas la meilleure façon de débuter. Sans préparation, vous risqueriez de vous sentir vite dépassé. Notamment quand il s’agira de rédiger des documents importants ou d’effectuer des démarches administratives obligatoires. En vous formant, vous vous prémunissez contre ce type de situation tout en développant une certaine sérénité. Et vous évitez les erreurs potentiellement préjudiciables à votre activité. Si vous êtes disposé à faire cet effort, alors vous trouverez dans le Guide débutant artiste-auteur arts graphiques et plastiques toutes les bases nécessaires à cet objectif >> Téléchargez mon guide
Bonjour,
toujours de bons conseils, c’est vraiment sympathique, surtout quand on débute et qu’on est parfois dépassé. Merci beaucoup.
Si j’osa Je vous demanderais bien un petit renseignement. Lorsqu’on est inscrit à MdA depuis 2019, un numéro ne nous est plus attribué ou bien cela se fait-il encore ?
Merci encore et bon courage
Bonjour Chalupt,
Non, ce numéro dit d' »ORDRE » n’est plus attribué.
Bonjour, si j’ai bien compris, lorsqu’on est artiste peintre, on peut faire des reproductions à partir des photos prises de nos tableaux? C’est bien cela? Merci pour votre réponse et pour cet article!
Oui c’est ça. Mais il faudra attendre 2021.
Bonjour cher Paul! Ceci est une excellente nouvelle, merci beaucoup!
Y a-t-il du nouveau quant aux restrictions maintenant que nous sommes effectivement en 2021?
C’est toutefois un petit peu embrouillant, par exemple: j’étais sur le point de m’inscrire sur le site Redbubble afin de vendre des dérivés de mes œuvres (Plateforme qui se charge de réaliser les impressions d’œuvres sur divers supports à la demande des clients, si j’ai bien compris l’artiste gère les articles qu’il veut mettre en vente selon les supports pour chaque œuvre) en fait-il des diffuseurs? ou bien est-ce considéré comme de l’impression que je réalise moi-même quand même car à la demande du client?
Merci pour tout ce que vous faites en tout cas, je ne le dirai jamais assez!11
Bonjour;
Hélas non, il n’y a toujours pas de précision à ce sujet.
Je n’ai pas saisi votre question pouvez être plus claire s’il vous plaît ?
Bonjour,
Merci pour toutes les aides et réponses précieuses que vous nous apportez (et qui m’ont bien aidée au lancement de mon activité l’an passé). J’ai une question et j’ai du mal à trouver une réponse sur internet, peut-être pourrez vous m’aider. Lorsque l’on est artiste-auteur à la maison des artistes, a-t-on le droit de vendre ses visuels (illustrations, productions graphiques, etc) sur des banques d’images en ligne (type Creative Market, adobe stock,…) étant donné qu’il ne s’agit pas de reproductions mais bien de fichiers numériques ?
Je vous remercie par avance,
Belle soirée
Bonjour Emilie,
Voilà une excellente question. J’ai fais ma petite enquête et je ne pas trouvé de réponse claire et catégorique sur le sujet.
Mais je pense que oui.
Bonjour, excellents articles et conseils merci beaucoup. J’ai lu attentivement les réponses que vous avez déjà apportées aux personnes qui sont dans la même situation que moi mais j’avoue être toujours aussi hésitante au moment de choisir mon statut. J’ai fait faire des impressions (sur t-shirts, panneaux dibond, coussins…) de mes créations (collage/technique mixte) et je voudrais les vendre. Je pensais, avec les nouvelles avancées de la MDA, prendre ce statut-là (ce qui me paraissait le plus simple parce que j’ai déjà un emploi à temps plein (cadre dans la fonction publique territoriale)) mais je vois que la reproduction des collages et dessins n’est pas autorisée… J’aurais aimé éviter le statut d’autoentrepreneur, mais ai-je vraiment le choix? Je suis un peu perdue, merci pour votre aimable réponse.
Bonjour 🙂
Merci pour votre retour.
La reproduction de vos créations collage/technique mixtes est possible depuis Janvier 2021 (La première partie de l’article n’est plus d’actualité)
En revanche les textes officiels ne précisent pas la limite des supports sur lesquels peuvent être reproduites les créations. Nous n’avons pas d’informations claires sur la possibilité ou pas de réaliser des produits dérivés (t-shirts,coussins…)
On ne peut qu’attendre que ces précisions nous soient apportées dans le futur.
Bonjour,
Merci pour votre article.
Je voudrais me lancer en tant qu’illustrateur/graphiste et aussi vendre des originaux de mes dessins traditionnel et des prints de de ces dessins (risographies/inkjet) mais l’article mentionne « Ne sont pas concernées les réalisations obtenues par un procédé mécanique ou photomécanique, même si elles sont numérotées et signées. » donc, c’est mort non?
et aussi « La reproduction d’autres créations du type dessin, collage, céramique, peinture, techniques
mixtes…n’est pas autorisée. »
Du coup, je ne sais pas trop si je rentre dans ce statut.
Bonjour,
La première partie de l’article fait référence aux limites de reproductions avant 2021.
Mais depuis cette année (2021) vous pouvez tout à fait réaliser des prints de vos créations originales (voir deuxième partie de l’article relatif au décret)
Bonjour,
Merci pour votre article très instructif.
Je suppose qu’il n’y a toujours pas de précisions sur la nature des supports autorisés pour la reproduction de peinture. Mais si l’artiste doit en assurer la reproduction, cela signifie que je dois investir dans une imprimante giclée ou je peux quand même passer par un prestataire externe pour mes prints ?
D’autre part, si j’ai bien compris, nous avons le choix de les numéroter, mais il n’y a plus de quantité limitée imposée ?
En vous remerciant pour votre aide,
Bonjour Laetitia,
Non il n’y a toujours pas de précisions à ce jour.
Vous pouvez faire appel à un prestataire pour vos prints bien entendu. Nul besoin d’investir dans une imprimante.
C’est bien ça vous pouvez choisir une limite et numéroter vos reproduction si vous le souhaitez. Mais aucune limite n’est mentionnée
dans le décret.
Bonjour,
Tout d’abord merci pour cet article qui permet de mieux comprendre ce statut qui peut paraître obscure dans les débuts.
Avez-vous des nouvelles quand aux précisions du décret relatif à la reproduction d’œuvres ?
Enfin, si j’ai bien compris, je peux réaliser des copies d’une œuvre que j’ai prise en photo sans limitation en nombre et sans numérotation à partir du moment où je fais moi-même la reproduction ?
Merci par avance pour votre réponse.
Bien cordialement.
Perrine
Bonjour Perrine,
J’ai récemment vérifier si il y a des précisions apportés au décret mais toujours rien.
« Enfin, si j’ai bien compris, je peux réaliser des copies d’une œuvre que j’ai prise en photo sans limitation en nombre et sans numérotation à partir du moment où je fais moi-même la reproduction ? »
– Oui, tout à fait
Bonjour,
je suis inscrit depuis le 1 juin 2007 au repertoire des entreprises sous le code APE 923 A activités artistiques est ce que je dois renouveler mon inscription ou est elle toujours valable ?
merci de votre réponse
Cordialement
Bonjour Marcel,
Avez-vous reçu un courrier avec un code d’activation de votre espace personnel sur http://www.artistes-auteurs-urssaf.fr ?
Je suis désolé de ne pas avoir répondu plus tôt j’ai régularisé suite à un changement d’adresse tout et bon merci pour les commentaires
Bonjour et tout d’abord merci pour toutes ces informations très utiles!
J’ai une question concernant les ventes des reproductions des tableaux sur les sites de type Fine Art America (FAA). Sur ce site, l’artiste peut mettre en vente les photos de ses oeuvres, qui seront ensuite imprimés (sur les posters, t-shirts, sacs, cartes postales, etc) et livrés par FAA au client final. C’est bien le client final qui passe la commande sur le site de FAA et non pas l’artiste qui achète une prestation d’impression pour ensuite livrer à son client. L’artiste ne peut à priori pas choisir et par exemple autoriser les impressions uniquement sur les posters et interdire par exemple l’impression sur les sacs. C’est tout ou rien. En plus, l’artiste n’a aucun contact avec le client final, celui qui commande l’article sur le site FAA. FAA prend en charge tous les sujets de relation client, fabrication et de livraison, assure le service après vente. L’artiste n’a pas accès ni au nom du client ni à ses coordonnées. La seule information que FAA rend disponible pour l’artiste c’est quel article a été commandé (poster/sac/mug et avec quelle image) ainsi que le pays et la ville du client final. L’artiste touche une rémunération pour chaque image vendue en fonction de la taille et du support d’impression (le prix de l’image est défini par l’artiste mais il est aussi possible de choisir les prix par défaut proposés par FAA). A votre avis, le site FAA peut il être considéré comme étant un Diffuseur? Dans ce cas, s’il est Diffuseur, ces activité d’impressions sur les support divers vont bien rentrer dans les activités autorisées sous statut d’artiste auteur (à défaut d’avoir les précisions claires sur les supports d’impressions autorisé depuis 2021)? Et la rémunération perçue par l’artiste serait considérée comme les droits d’auteur?
« A votre avis, le site FAA peut il être considéré comme étant un Diffuseur? Dans ce cas, s’il est Diffuseur, ces activité d’impressions sur les support divers vont bien rentrer dans les activités autorisées sous statut d’artiste auteur (à défaut d’avoir les précisions claires sur les supports d’impressions autorisé depuis 2021)? Et la rémunération perçue par l’artiste serait considérée comme les droits d’auteur? »
– A mon humble avis la réponse aux deux questions est oui.
Bonjour, par rapport à ce nouveau décret, je ne le trouve pas avantageux au niveau des cotisations sociales. Mes revenus en tant qu’artiste auteur sont sujet à un abattement fixe de 34% (en special BNC) alors qu’avec ma micro-entreprise (chambre du commerce) pour la vente de mes reproductions l’abattement est de 71%. Sachant que les coûts de fabrication des impressions sont assez élevés et que les marges sont moindres que sur une œuvres originale, je ne vois pas où est l’avantage.
C’est un avantage car cela ouvre le champs de facturation des AA, sans pour autant adopter le statut de micro-entrepreneur (cumule).
Maintenant si vous faîtes que de la reproductions peut-être faudrait envisager le statut de micro-entrepreneur plutôt que celui d’AA..
Bonjour,
Avant d’en venir à ma question principale, que j’aborderai dans le message suivant, je dois éclaircir un point :
Ayant déménagé en août 2019, mon Numéro SIRET a évolué, Désormais il est le suivant : 51222328000029. Je viens moi-même d’effectuer ce changement sur ce site. J’espère avoir bien fait !
Désolé Paul, je pensais être sur le site de la MDA (car je l’étais aussi !) Veuillez m’excuser , mauvaise manip. !
Bonjour et merci pour l’article. Je songe à vendre des stickers et des prints tirés de mes oeuvres sur RedBubble. ça reste dans le régime artiste ou pas ? On choisi évidemment les oeuvres concernées mais aussi les catégories d’impressions qu’on accepte (posters, stickers, tasses, coussins, etc) et dans une certaine mesure le prix de vente.
Bonjour Tara,
Comme je l’ai précisé dans l’article, le décret laisse place à l’interprétation de chacun concernant les possibles supports d’impressions.
Pour les posters, il n’ y aura vraisemblablement pas de soucis. En revanche pour les stickers, tasses, coussins, etc ça devient plus délicat car s’éloigne de l’activité de l’AA.
Bonjour,
Où puis-je trouver un texte clair stipulant que je ne peux pas vendre de produits dérivés (textile par exemple) avec mes visuels dessus, en tant qu’artiste, mais en tant qu’auto entrepreneur? Je viens de déclarer un début d’activité d’artiste auteur et je me demande du coup si j’ai bien fait…Merci
Aucun texte ne le stipule « clairement » à ma connaissance.
Bonjour,
Je vous écrit car je suis un peu perdu et l’Urssaf et l’Inpi ne m’aide pas des masses.
Je suis actuellement en activité de design (je vends des goodies), or je souhaite également écrire, dessiner, pour du webtoon et du manga. Je souhaite donc garder ma micro-entreprise et avoir une activité secondaire pour le moment en tant qu’Artiste auteur, mais ils me ballade. Je ne sais pas quoi faire. Je vais sur le site de l’inpi du guichet entreprise, on m’envoie sur le site du CFE, je fais ma modification d’activité, ils m’envoie sur le site de l’Inpi…
Bonjour,
Aujourd’hui ce n’est pas un mince exploit d’arriver à mettre en place un cumul d’activités surtout avec le nouveau site guichet unique (inpi).
https://www.artfordplus.com/artiste-auteur-ou-auto-entrepreneur-quel-statut-choisir
Le mieux à faire est de procéder à la déclaration de votre activité d’artiste-auteur en suivant les instructions de cette article : https://www.artfordplus.com/declarer-son-activite-drsquoartiste-auteur-sur-guichet-unique-inpi
(Inutile de procéder à des modifications, adjonction ou autres, c’est trop compliqué.)
Bonjour,
Si je réalise des reproductions de mes tableaux et que je les vends, quel taux de TVA dois je appliquer sur la facture 5.5 % ou 20 % ?
Merci d’avance pour votre réponse et bravo pour votre aide précieuse
Bonjour,
C’est 20%.
Bonjour !
Merci pour votre article !
Je suis artiste plasticien (régime BNC, sans tva) et je produis des posters et cartes postales que je vends moi-même lors de mes expositions.
– Est-ce que des boutiques ou des magasins ont le droit de m’acheter mes posters et cartes postales pour ensuite les revendre ?
– Deviendront-ils des diffuseurs d’art dans ce cas (comme des galeries par exemple) ?
Merci !!
Bonjour,
– Oui vous avez le droit de vendre vos certaines reproductions à des boutiques et magasins.https://www.artfordplus.com/lartiste-auteur-et-la-vente-de-reproductions-de-ses-creations
– Non ce n’est pas la même chose qu’une gallerie, d’autant plus qu’il s’agit de vente de reproductions.
Bonjour, je suis peintre, je souhaite faire faire des foulards et/ou serviettes de bain d’après mes peintures.
dois-je créer une société pour cela? Puis je faire faire ces éditions en tant qu’auto-entrepreneur?
Je vous remercie
Bonjour,
Je vous conseillerais de créer une activité à part pour cela car le statue d’AA ne correspond pas exactement à ce type de création. Vous risqueriez d’avoir des soucis avec l’administration.