Si aujourd’hui la question de la reproduction vous trotte dans l’esprit, c’est certainement que vos ventes régulières ne suffisent pas à vous faire vivre. Vous ressentez le besoin de diversifier votre activité. Rien de plus naturel, on y a tous pensé un jour. Surtout quand on connait la réalité du métier. Varier ses sources de revenus est un enjeu central si l’on veut échapper à la précarité. Et la reproduction est une des possibilités qui s’offre à nous.
Processus de reproduction activité !
La reproduction permet de proposer des exemplaires de créations à un prix abordable tout en se faisant connaitre auprès du public. C’est également l’occasion de susciter chez l’acheteur l’envie d’acquérir une œuvre originale par la suite. Ne nous mentons pas c’est aussi moins de boulot, car une fois l’original réalisé « vous n’avez plus rien à faire ». Mise à part (peut-être) le coût des impressions, cela parait plutôt avantageux comme perspective.
Avant 2021, la réglementation relative à la reproductibilité des œuvres était assez stricte. En effet, on ne pouvait dupliquer que certaines créations et uniquement en nombre limité.
1. Photographie d'art
« Sont considérées comme œuvres d'art, les photographies prises par l'artiste, tirées par lui ou sous son contrôle, signées et numérotées dans la limite de trente exemplaires, tous formats et supports confondus. »
« Ne peuvent être considérées comme des œuvres d'art que les photographies qui portent témoignage d'une intention créatrice manifeste de la part de leur auteur. »
Source : TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité
2. Sculptures
Il est possible de réaliser des « fontes de sculpture exécutées à partir d'un moulage de la première œuvre, sous réserve que leur tirage soit contrôlé par l'artiste ou ses ayants droits et limité à huit exemplaires numérotés. Les tirages dits « d'artiste » portant des mentions spéciales sont admis au même régime dans la limite de quatre exemplaires. »
« Ne sont pas concernés les moules pour fontes, les productions artisanales ou de série, les articles de bijouterie, de joaillerie ou d’orfèvrerie, les travaux de restauration. »
Source : TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité
Note :
la fonderie d'art est un procédé de formage d'œuvres d'art ou de pièces d'ornementation métalliques, qui consiste à couler un métal ou un alliage liquide dans un moule pour reproduire, après refroidissement, une pièce donnée (forme intérieure et extérieure) en limitant autant que possible les travaux ultérieurs de finition.
Les tirages d’artiste ou épreuves d’artiste (E.A) désignent les tirages réalisés au titre d’essai. Ils ne sont en principe pas destinés à la vente. Si toutefois l’artiste décide de les vendre, il peut les numéroter et les signer.
3. Gravures, estampes et lithographies
Les gravures, estampes et lithographies peuvent être « tirées en nombre limité, selon les usages de la profession (quelques centaines de tirages), d’une ou de plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée. »
« Ne sont pas concernées les réalisations obtenues par un procédé mécanique ou photomécanique, même si elles sont numérotées et signées. »
Source : secu-artistes-auteurs.fr
Note :
Photomécanique : terme générique désignant les techniques d'impression et de reproduction dans lesquelles on utilise des clichés photographiques.
4. Emaux sur cuivre
« Sont considérés comme des œuvres d'art, les émaux sur cuivre entièrement exécutés à la main, dans la limite de huit exemplaires numérotés et comportant la signature de l'artiste ou de l'atelier d'art, à l'exclusion des articles de bijouterie, d'orfèvrerie et de joaillerie. »
Source : TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité
5. Tapisseries et textiles muraux
Pour les tapisseries et textiles muraux le « tirage doit être contrôlé par l'artiste ou par ses ayants droit et limité à huit exemplaires
y compris les exemplaires d'artiste ; chacun d'eux doit porter un numéro intégré dans le tissage. Cette condition de numérotage n'est exigée que pour les productions réalisées depuis le 1er janvier 1968. »
« Ne sont pas concernés les articles confectionnés au moyen de tapisseries (sacs, coussins…). »
Source : TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité
Tableau récapitulatif
(EA : épreuve d’artiste)
La reproduction d’autres créations du type dessin, collage, céramique, peinture, techniques mixtes…n’etait pas autorisée.
Ce que vous pouviez faire
Si vous souhaitiez vous affranchir des limites régissant la reproduction d’œuvre, vous pouviez toujours passer par :
- un diffuseur (éditeur)
- la création d’une micro-entreprise (auto-entrepreneur)
Mais ça c'était avant. Depuis 2021 toutes ces limites sont abolies!
Changement de la législation sur la reproduction avec prise d’effet en 2021
Une importante modification, en faveur des artistes a été opérée dans le décret relatif à la nature des activités et des revenus des artistes-auteurs (Décret n° 2020-1095 du 28 août 2020)
Comme vous pouvez le constater, le texte explique que le tirage d’exemplaires des créations n’est plus limité en nombres dès lors que l’artiste s’en charge lui-même. Cela signifie que vous pourrez vendre des reproductions de vos créations sur différents supports sans avoir besoin de passer par un diffuseur ou par la création d’une micro-entreprise (auto-entrepreneur).
Bien que la disposition soit actée, elle reste théorique et laisse place à l'interprétation car peu précise. Nous espérons donc recevoir des informations complémentaires sur cette nouvelle possibilité dans les mois à venir. Pourra-t-on par exemple réaliser toutes sortes de produits dérivés ? Une chose est sûre, il y aura des restrictions.
Cela reste toutefois une bonne nouvelle et une avancé inédite pour les artistes-auteurs.
Quelques conseils pour la reproduction de vos œuvres
- La technique d’impression la plus répandue et la moins onéreuse est la giclée
« l'impression giclée est une technique informatisée pour la reproduction et l'illustration à l'aide d'un fichier numérique et une imprimante à jet d'encre spéciale qui utilise l'acrylique, des peintures à l'huile ou à l'encre. Ce processus de reproduction se traduit par un niveau extrêmement élevé de la couleur et de la précision de l'image. » kunztgallery.fr - Savoir capter l’image de l’œuvre : si votre original comporte des reliefs ou textures particulières, privilégiez la photographie avec un appareil d’au moins 14 mpx. Dans l’idéal passer par un photographe professionnel. Si l’œuvre est « lisse » un scanner fera très bien l’affaire.
- La qualité de votre fichier numérique est gage de réussite. Veillez à ce que sa définition et sa résolution soient optimales. (Recommandation : 300 dpi fichier TIFF et réglage CMJN.)
- Privilégié le format RAW pour l’enregistrement de votre fichier.
- Demandez toujours à faire un tirage pour valider le produit fini. Les encres sont absorbées différemment selon le support d’impression et des incompatibilités peuvent se révéler.
- Une impression de grand format comportera souvent de petits défauts, surtout si vous le scruté de très près. Rappelez-vous de prendre quelques pas de recul sur la pièce et les défauts disparaitront.
- Préférez un coton avec une bonne souplesse pour vos impressions sur toile. Cela évitera que les encres craquent lors de montage sur châssis.
- Prévoyez toujours un bord perdu sur vos fichiers pour l’impression sur papier
- Présentez votre reproduction avec un beau cadre peut déclencher une vente
- Les reproductions de petits formats peuvent constituer des ventes faciles
- Vous pouvez réaliser des impressions atypiques sur acrylique, aluminium, liège ou bois.
- Le prix de votre produit = prix de fabrication x 2 à 2.5 (règle générale)
- Une reproduction reste une reproduction. Elle n’est pas une œuvre d’art à part entière.
- Le marché de la reproduction est un marché de décoration et non de collection.
Sources
Code de la Sécurité sociale : article R 382-2
Code général des impôts : article 98 A de l’annexe III
Code de la propriété intellectuelle : article L112-2 ou L112-3
L’article L. 132-2 du code de la propriété intellectuelle
Décret n° 2020-1095 du 28 août 2020 relatif à la nature des activités et des revenus des artistes-auteurs et à la composition du conseil d'administration de tout organisme agréé prévu à l'article R. 382-2 du code de la sécurité sociale
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité – Définitions
Bonjour,
toujours de bons conseils, c’est vraiment sympathique, surtout quand on débute et qu’on est parfois dépassé. Merci beaucoup.
Si j’osa Je vous demanderais bien un petit renseignement. Lorsqu’on est inscrit à MdA depuis 2019, un numéro ne nous est plus attribué ou bien cela se fait-il encore ?
Merci encore et bon courage
Bonjour Chalupt,
Non, ce numéro dit d'”ORDRE” n’est plus attribué.
Bonjour, si j’ai bien compris, lorsqu’on est artiste peintre, on peut faire des reproductions à partir des photos prises de nos tableaux? C’est bien cela? Merci pour votre réponse et pour cet article!
Oui c’est ça. Mais il faudra attendre 2021.
Bonjour cher Paul! Ceci est une excellente nouvelle, merci beaucoup!
Y a-t-il du nouveau quant aux restrictions maintenant que nous sommes effectivement en 2021?
C’est toutefois un petit peu embrouillant, par exemple: j’étais sur le point de m’inscrire sur le site Redbubble afin de vendre des dérivés de mes œuvres (Plateforme qui se charge de réaliser les impressions d’œuvres sur divers supports à la demande des clients, si j’ai bien compris l’artiste gère les articles qu’il veut mettre en vente selon les supports pour chaque œuvre) en fait-il des diffuseurs? ou bien est-ce considéré comme de l’impression que je réalise moi-même quand même car à la demande du client?
Merci pour tout ce que vous faites en tout cas, je ne le dirai jamais assez!11
Bonjour;
Hélas non, il n’y a toujours pas de précision à ce sujet.
Je n’ai pas saisi votre question pouvez être plus claire s’il vous plaît ?
Bonjour,
Merci pour toutes les aides et réponses précieuses que vous nous apportez (et qui m’ont bien aidée au lancement de mon activité l’an passé). J’ai une question et j’ai du mal à trouver une réponse sur internet, peut-être pourrez vous m’aider. Lorsque l’on est artiste-auteur à la maison des artistes, a-t-on le droit de vendre ses visuels (illustrations, productions graphiques, etc) sur des banques d’images en ligne (type Creative Market, adobe stock,…) étant donné qu’il ne s’agit pas de reproductions mais bien de fichiers numériques ?
Je vous remercie par avance,
Belle soirée
Bonjour Emilie,
Voilà une excellente question. J’ai fais ma petite enquête et je ne pas trouvé de réponse claire et catégorique sur le sujet.
Mais je pense que oui.
Bonjour, excellents articles et conseils merci beaucoup. J’ai lu attentivement les réponses que vous avez déjà apportées aux personnes qui sont dans la même situation que moi mais j’avoue être toujours aussi hésitante au moment de choisir mon statut. J’ai fait faire des impressions (sur t-shirts, panneaux dibond, coussins…) de mes créations (collage/technique mixte) et je voudrais les vendre. Je pensais, avec les nouvelles avancées de la MDA, prendre ce statut-là (ce qui me paraissait le plus simple parce que j’ai déjà un emploi à temps plein (cadre dans la fonction publique territoriale)) mais je vois que la reproduction des collages et dessins n’est pas autorisée… J’aurais aimé éviter le statut d’autoentrepreneur, mais ai-je vraiment le choix? Je suis un peu perdue, merci pour votre aimable réponse.
Bonjour 🙂
Merci pour votre retour.
La reproduction de vos créations collage/technique mixtes est possible depuis Janvier 2021 (La première partie de l’article n’est plus d’actualité)
En revanche les textes officiels ne précisent pas la limite des supports sur lesquels peuvent être reproduites les créations. Nous n’avons pas d’informations claires sur la possibilité ou pas de réaliser des produits dérivés (t-shirts,coussins…)
On ne peut qu’attendre que ces précisions nous soient apportées dans le futur.
Bonjour,
Merci pour votre article.
Je voudrais me lancer en tant qu’illustrateur/graphiste et aussi vendre des originaux de mes dessins traditionnel et des prints de de ces dessins (risographies/inkjet) mais l’article mentionne « Ne sont pas concernées les réalisations obtenues par un procédé mécanique ou photomécanique, même si elles sont numérotées et signées. » donc, c’est mort non?
et aussi “La reproduction d’autres créations du type dessin, collage, céramique, peinture, techniques
mixtes…n’est pas autorisée.”
Du coup, je ne sais pas trop si je rentre dans ce statut.
Bonjour,
La première partie de l’article fait référence aux limites de reproductions avant 2021.
Mais depuis cette année (2021) vous pouvez tout à fait réaliser des prints de vos créations originales (voir deuxième partie de l’article relatif au décret)
Bonjour,
Merci pour votre article très instructif.
Je suppose qu’il n’y a toujours pas de précisions sur la nature des supports autorisés pour la reproduction de peinture. Mais si l’artiste doit en assurer la reproduction, cela signifie que je dois investir dans une imprimante giclée ou je peux quand même passer par un prestataire externe pour mes prints ?
D’autre part, si j’ai bien compris, nous avons le choix de les numéroter, mais il n’y a plus de quantité limitée imposée ?
En vous remerciant pour votre aide,
Bonjour Laetitia,
Non il n’y a toujours pas de précisions à ce jour.
Vous pouvez faire appel à un prestataire pour vos prints bien entendu. Nul besoin d’investir dans une imprimante.
C’est bien ça vous pouvez choisir une limite et numéroter vos reproduction si vous le souhaitez. Mais aucune limite n’est mentionnée
dans le décret.