Si vous avez lu « L’artiste-auteur et la vente de reproductions de ses créations », alors ce nouveau billet va bigrement vous intéresser.
Dans une forme de continuité, nous y aborderons la question de l’autoédition, une pratique au contour encore trop flou dans le milieu.

L’objectif ? Comprendre comment exploiter intelligemment cet aspect dans notre activité artistique et ainsi générer des revenus.
Allons-y !

Qu’est-ce que l’autoédition ?

Elle consiste, pour l’artiste, à s’occuper lui-même de la reproduction et de la diffusion de son œuvre, sans limite de quantité, quel que soit la nature de l’œuvre ou le type de support utilisé.

Focus : l’autoédition est considérée comme faisant partie des revenus principaux de l’artiste.

Source :
Circulaire N° DSS/5B/DGCA/2023/6 du 12 janvier 2023 relative aux revenus tirés d’activités artistiques relevant de l’article L. 382-3 du code de la sécurité sociale

Intéressant, n’est-ce pas ?

Je vous vois venir ! Vous vous dites : « Super ! Je vais pouvoir imprimer mes créations sur des t-shirts, des mugs, des cartes, des sacs, etc. »

Minute papilusion !

Voilà ce que dit la sécu des artistes-auteurs (MDA & AGESSA) en la matière :

« Attention : la vente d’objets à usage utilitaire (t-shirts, mugs, carnets, etc.) ne relève du régime des artistes-auteurs que de manière exceptionnelle, lorsqu’il est établi que ces objets constituent de véritables supports de diffusion d’œuvres originales, et que l’auteur en assure personnellement la création et la diffusion dans un cadre strictement artistique. »

Source :
https://www.secu-artistes-auteurs.fr/autoedition-dune-oeuvre-originale

Oui, oui, vous avez bien lu ! Les deux textes ne vont pas dans le même sens ! D’un côté, le législateur autorise la production sans limite de supports ou d’exemplaires, quand le régime social restreint les possibilités en acceptant seulement certains supports « choisis ».

Dans ce cas, quelle position adopter ?

Pour le moment, il n’existe pas de réponse claire à cette question… Ceci dit, voici quelques recommandations logiques basées sur mon expérience et mes observations.

Ce que vous pouvez faire

  Arts-plastiques et graphiques

- Imprimez vos créations sur tout type de support plat.
(Vous pouvez personnaliser  le contour du support évidement).

• papier
• carton
• toile
• bois
• métal
• plastique
• panneau composite aluminium,
• ardoise
• polystyrène,
• liège
• plexi
• verre
• etc.
  
  

Ce site est pas mal en termes de vision : https://www.h2impression.fr/fr/c/deco-arts

  Litteraire 

- Autoéditer votre livre d’artiste (aucune règle en la matière)

Un livre d’artiste est une œuvre créée par un artiste. Ce n’est pas un livre édité, c’est une œuvre originale de l’artiste. Ce qui différencie le livre du livre d’artiste est sa nature. D’un côté, nous avons une œuvre d’art, de l’autre, la reproduction d’une œuvre.

- Autoéditer votre Bande dessinée
- Autoéditer votre Manga
- Autoéditer votre Livre de poche
- Autoéditer votre Livre photographique
- Autoéditer votre Livre de coloriage
- Autoéditer votre roman,
- Autoéditer votre essai,
- Autoéditer votre recueil de poésie

  Numérique

- Autoéditer votre jeux vidéo
https://www.secu-artistes-auteurs.fr/autoedition-dune-oeuvre-originale

Ce que vous ne pouvez pas faire

-Imprimer vos créations sur des objets à usage utilitaire. Cela pourrait-être considéré comme de la fabrication de produits dérivés, incompatible avec le régime des artiste-auteur. (mugs, les t-shirts, sacs, les serviettes, vaisselles…)

Focus
Un objet utilitaire est un objet dont la fonction première est pratique ou fonctionnelle, c’est-à-dire qu’il sert à accomplir une tâche :
Exemple : une tasse (pour boire), un sac (pour transporter), une lampe (pour éclairer).

Sauf si le recours à ces objets utilitaires s’inscrit dans votre démarche artistique précise et légitime (ex: vous traitez de la société de surconsommation ).

- Le recours à votre propre imprimante 3D pour la production en série.

- Fabriquer soi-même les supports matériels fixant l’œuvre dans des conditions industrielles.

- Exploiter l’œuvre d’autrui, à moins qu’elle soit tombée dans le domaine public.

Ma conclusion
A ce jour on peut reproduire nos créations sur n’importe quel type de support, dès lors que le support en question n’est pas un objet utilitaire, fabriqué par nous-même, produit à échelle industrielle. Et qu’on n’inscrit pas notre démarche dans une démarche commerciale.

Pour aller plus loin : je vous invite vivement à télécharger le guide des artistes-auteurs qui vous aidera à comprendre et maîtriser les spécificités de votre statut.

>> https://www.artfordplus.com/artistes-auteurs-ne-vous-cassez-plus-la-tete-avec-ladministratif-2

Vous serez enfin plus autonome dans la gestion administrative de votre activité artistique.